Impôt sur les véhicules à moteur: d’incroyables écarts entre les cantons

Impôt sur les véhicules à moteur

Impôt sur les véhicules à moteur: d’incroyables écarts entre les cantons

25 février 2021 agvs-upsa.ch – En Suisse, le montant de l’impôt sur les véhicules à moteur est extrêmement variable d’un canton à l’autre. Ainsi, le propriétaire d’une Audi Q7 paiera près de six fois plus cher à Genève qu’à Schaffhouse. Qui plus est, tous les cantons ne font pas la même utilisation de la mesure. 

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pd. Chaque année, les détenteurs de véhicules sont redevables d’un impôt. Le mode de calcul relevant de la compétence des cantons, son montant est très variable: d’un canton à l’autre, la somme due pour un même véhicule peut être jusqu’à six fois plus élevée. C’est ce qu’indique une analyse du comparateur sur Internet Comparis. Le résultat de cette étude s’appuie sur une comparaison des impôts perçus dans chacun des 26 cantons pour six véhicules pris comme exemples.

Les modèles de la gamme supérieure sont ceux pour lesquels les écarts relatifs au montant de l’impôt sont particulièrement élevés. Ainsi, dans le canton de Genève, le propriétaire d’une Audi Q7 55 TFSI Quattro paie 2130 CHF au titre de l’impôt sur les véhicules à moteur, alors que dans le canton de Schaffhouse – le moins cher des 26 –, la facture fiscale s’élève à 384 francs pour ce même véhicule. C’est six fois moins élevé. «En matière d’impôt sur la circulation, le fédéralisme reprend ses droits. Les cantons le fixent à leur guise et dépensent les recettes comme bon leur semble», observe Leo Hug, expert Taxes et prélèvements chez Comparis. 

La promotion des véhicules à faibles émissions donne lieu à des excès difficilement compréhensibles. La majorité des cantons prévoient un bonus de 25 à 75% pour les véhicules électriques et les voitures de tourisme à faibles émissions de CO2, voire une exemption totale d’impôt. Quelques-uns n’appliquent aucun bonus écologique (AR, AI, LU et SZ). Le canton d’Appenzell
Rhodes-Extérieures renverse même le principe: l’impôt pour la VW ID.3, à propulsion électrique, s’y élève à 684 francs, alors qu’il n’est que de 538 francs pour la Golf 1,5 TSI, qui roule à l’essence. À modèles comparables, l’impôt perçu pour une voiture électrique est ainsi 27% plus élevé que pour une voiture thermique à essence.

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Autre exemple extrême: l’imposition de la citadine Twingo TCe 95. Dans le Jura, ce modèle à essence est imposé 468 francs, tandis qu’il n’est soumis à aucun impôt dans les cantons de Fribourg, Nidwald et Saint-Gall l’année de la première mise en circulation. Il en va de même pour la Golf 1,5 l TSI : dans quatre cantons, les propriétaires sont exonérés d’impôt les premières années, mais sont dès le début redevables aux autorités fiscales de la somme de 596 francs dans le canton du Jura.

«Dans de nombreux cantons, l’impôt sur les véhicules à moteur est d’abord affecté au financement des routes. Mais c’est aussi un levier incitatif très apprécié par les décideurs », explique L. Hug. Une variable décisive pour orienter le parc des véhicules à moteur du canton est la taille du véhicule ou sa puissance, continue l’expert. Le canton de Genève y recourt massivement: le propriétaire d’une spacieuse Audi Q7 55 TFSI Quattro y paie dix fois plus d’impôt que le détenteur d’une Renault Twingo TCe 95. L’écart est moins marqué dans les cantons de Bâle-Ville, du Jura, de Lucerne et de Zoug, où l’impôt est deux fois plus élevé pour les SUV que pour les citadines.


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Source checkenergieauto.ch: Istock.
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